Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 19679 posée par M. Bernard Piras

    Ordonnance du 28 juillet 2005 transformant le laboratoire du fractionnement et des biotechnologies en société anonyme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 02163 posée par M. Jacques Gillot

    Développement des capacités d'analyse de l'Institut Pasteur de la Guadeloupe dans la problématique des pesticides dans les DOM

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

  3. Question n° 13045 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Utilisation du crédit impôt recherche en 2009 et 2010

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 01303 posée par M. Pierre Bordier

    Obtention de données protégées dans le cadre d'une mission d'intérêt général d'un laboratoire de recherche pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier

    Laboratoires de biologie de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10423 posée par M. Bernard Piras

    Recherche sur les microbicides

    La question est caduque

  2. Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

    La question est caduque

  3. Question n° 07991 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Réforme de la biologie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 10994 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

    La question est caduque