Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 23005 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Respect des principes éthiques concernant le plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 15016 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Gratuité du don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 14835 posée par M. Antoine Lefèvre

    Craintes sur l'aspect bénévole du don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 14394 posée par M. Marc Daunis

    Éthique du don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 05796 posée par Mme Delphine Bataille

    Collecte de plasma par aphérèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28276 posée par Mme Françoise Férat

    Situation des personnels de l'Établissement français du sang

    La question est caduque

  2. Question n° 23802 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences de la refonte du logiciel de gestion des inscriptions et de consultation du registre national des refus

    La question est caduque

  3. Question n° 0384S posée par M. Michel Savin

    Collecte de plasma par aphérèses

    La question est caduque

  4. Question n° 10408 posée par M. Guy Fischer

    Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

    La question a été retirée

  5. Question n° 07352 posée par M. Guy Fischer

    Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

    La question a été transformée.