Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 18339 posée par M. Cyril Pellevat

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23691 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes des personnes retraitées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 00813 posée par M. Gérard Bailly

    Retraite des artisans

    La question est caduque

  3. Question n° 00904 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Préoccupations des artisans retraités du Rhône

    La question est caduque

  4. Question n° 01074 posée par M. Philippe Paul

    Accès aux soins et assurances complémentaires santé des retraités

    La question est caduque

  5. Question n° 06271 posée par M. Gérard Cornu

    Réforme des retraites et régimes spéciaux

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses