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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 00175 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 03029 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 06113 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accès des handicapés aux transports scolaires et urbains
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 26793 posée par Mme Agnès Canayer
Projet de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 01246 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 21187 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
La question est caduque
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Question n° 22596 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
La question est caduque
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Question n° 26127 posée par M. Roger Karoutchi
Doutes concernant l'efficacité de certaines mesures découlant du décret du 31 décembre 2021
La question est caduque
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Question n° 27520 posée par Mme Monique Lubin
Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
La question est caduque
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Question n° 02598 posée par Mme Sonia de La Provôté
Projet de réforme relatif aux modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités