Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 20641 posée par M. Jean-Marie Bockel
Disparition de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 03251 posée par M. Jean-Claude Frécon
Mise en place d'un service civique universel
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 09856 posée par M. Roland Courteau
Création d'une allocation autonomie pour les jeunes de 18 à 25 ans
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives
-
Question n° 14915 posée par M. Alain Milon
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 14918 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 07684 posée par M. Ivan Renar
Campagne de lobbying de la commission des citoyens pour les droits de l'homme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 15806 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Réouvertures différenciées des sites touristiques en Indre-et-Loire et allongement du dispositif de chômage partiel
La question est caduque
-
Question n° 16827 posée par Mme Françoise Cartron
Renforcement des politiques en faveur de l'inclusion des jeunes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 17379 posée par M. Franck Montaugé
Leçons de la gestion des masques contre le virus pour la gestion des pastilles d'iode stable face à la radioactivité
La question est caduque
-
Question n° 19449 posée par M. Jean-François Longeot
Versement de l'aide exceptionnelle de solidarité et situation des jeunes étudiants avec le Covid
La question est caduque