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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 18706 posée par M. Jean Louis Masson

    Visites aux personnes âgées en maison de retraite

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 20030 posée par M. Jean Louis Masson

    Visites aux personnes âgées en maison de retraite

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 23381 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des infirmiers de l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports


Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 23486 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

  2. Question n° 24521 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque