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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/04/2024
2. Question n° 0894S posée par M. Jacques Grosperrin

   Remboursement de l'activité physique adaptée

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   02/11/2023
3. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022
4. Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand

   Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   20/01/2022
5. Question n° 1866S posée par M. Cyril Pellevat

   Reprise de l'activité économique des stations de ski à la suite de la crise sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   14/10/2021

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1789S posée par M. Michel Savin

   Régulation des paris sportifs

   La question est caduque

   16/09/2021
2. Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron

   Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques

   La question a été retirée

   11/10/2018