Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 25502 posée par M. Hubert Falco

Prise en charge des visites d'aptitude pour les sportifs de haut niveau

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/11/2006
Question n° 24450 posée par M. Yves Détraigne

Exclusion des personnes handicapées mentales des jeux Paralympiques de 2008

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/09/2006
Question n° 24319 posée par M. Bernard Murat

Lutte contre le dopage

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Question n° 24320 posée par M. Bernard Murat

Substances psycho-actives

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Question n° 19753 posée par M. Daniel Dubois

Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/10/2005

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25963 posée par M. Bernard Murat

Réglementation des sauts en tandem

La question est caduque

18/01/2007
Question n° 24322 posée par M. Bernard Murat

Médecine du sport

La question est caduque

07/09/2006
Question n° 20104 posée par M. Bernard Murat

Moyens affectés à la lutte contre le dopage

La question est caduque

27/10/2005
Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

La question est caduque

22/04/2004