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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 25160 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 01651 posée par M. Yves Bouloux
Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 01669 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco
Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.