Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 14719 posée par Mme Yolande Boyer

    Marine marchande : politique sociale et sécurité maritime

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 14803 posée par M. Thierry Foucaud

    Bonification de campagne pour les marins de la marine marchande ayant accompli leurs obligations militaires pendant la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 16121 posée par Mme Sandrine Hurel

    Situation des officiers de port issus de la marine marchande

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 17935 posée par M. Claude Saunier

    Pensions de réversion de la marine marchande

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 20299 posée par M. Louis Le Pensec

    Situation des officiers de port issus de la marine marchande

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23633 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Modification de l'article 18 du décret du 17 juin 1938 interdisant le cumul PRA/PIMP pour les marins

    La question est caduque