Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly

    Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 05608 posée par M. Jean Besson

    Pérennité de la maternité de Valréas

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 04058 posée par M. Jean Besson

    Pérennité de la maternité de Valréas

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

  2. Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

  3. Question n° 23340 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Nouvelles difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes

    La question est caduque

  4. Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau

    Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

    La question est caduque

  5. Question n° 16689 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fermeture du service de réanimation de l'hôpital d'Arpajon dans l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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