Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 19929 posée par M. Éric Bocquet

Programme « Union européenne pour la santé »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/01/2021
Question n° 15028 posée par M. Daniel Gremillet

Règlement général sur la protection des données et distribution des masques aux professionnels de santé du Grand Est

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Question n° 12734 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Consommation des fonds européens permettant l'accueil des Roms

Réponse du Premier ministre

31/07/2014
Question n° 09735 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Consommation des fonds européens permettant l'accueil des Roms

Réponse du Premier ministre

12/12/2013

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24077 posée par Mme Évelyne Perrot

Réserve sanitaire européenne

La question est caduque

29/07/2021
Question n° 12733 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

La question a été transformée.

31/07/2014
Question n° 09734 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

La question a été transformée.

12/12/2013
Question n° 18260 posée par M. Marcel Vidal

Emprunt européen en faveur du handicap

La question a été retirée pour cause de décès.

23/06/2005