Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 10445 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des écoles de reconversion professionnelle gérées par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  2. Question n° 10258 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir des écoles de reconversion professionnelle

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  3. Question n° 10168 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Inquiétudes sur le devenir des écoles de reconversion professionnelle

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  4. Question n° 10077 posée par M. Philippe Bas

    Avenir des écoles de reconversion professionnelle

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  5. Question n° 09297 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07647 posée par M. André Dulait

    Réclamations des adhérents de l'ARAC

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 06367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Retards de liquidation des pensions des anciens combattants

    La question est caduque

  3. Question n° 03613 posée par M. André Dulait

    Réclamations des adhérents de l'ARAC

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 00613 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Fonctionnement des centres d'expertises médicales et de commissions de réforme de l'armée

    La question est caduque