Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01179 posée par M. Bernard Piras

    Gestion responsable des éthylotests

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 01955 posée par M. Yves Détraigne

    Recyclage des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 07747 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Refonte de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 07825 posée par M. Yves Détraigne

    Fonctionnement de la filière des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 14318 posée par Mme Samia Ghali

    Décharge de Septèmes-les-Vallons

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00808 posée par Mme Colette Giudicelli

    Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

    La question est caduque

  2. Question n° 13512 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Déchets plastiques dans l'océan et impact sur la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.