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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 01739 posée par M. Roland Courteau
Éthylotests obligatoires dans les véhicules
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 02336 posée par M. Roland Courteau
Plan national pour la gestion du risque lié au radon
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau
Pollution intérieure des classes d'école
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 09634 posée par M. Roland Courteau
Formaldéhyde
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
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Question n° 15045 posée par M. Roland Courteau
Précarité énergétique
La question est caduque
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Question n° 17627 posée par M. Roland Courteau
Mal-logement en France
La question est caduque
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Question n° 17629 posée par M. Roland Courteau
Délais d'aménagement des locaux des administrations pour les personnes handicapées
La question est caduque
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Question n° 18014 posée par M. Roland Courteau
Fermeture des places d'hébergement ouvertes dans le cadre du dispositif de renforcement hivernal
La question est caduque