Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 19582 posée par M. Roland Courteau

    Désodorisants et diffuseurs parfums d'intérieur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 17158 posée par M. François-Noël Buffet

    Dangers du margousier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 11709 posée par Mme Patricia Schillinger

    Enfants exposés à des pesticides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 10161 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Présence de résidus chimiques dans les produits de la vie quotidienne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 0581S posée par M. Dominique Bailly

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18949 posée par Mme Patricia Schillinger

    Hydrocarbures dans les aliments

    La question est caduque