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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

   Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/05/2009
2. Question n° 10002 posée par M. Roland Courteau

   Pollution de l'air intérieur par certains produits ménagers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/09/2009
3. Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau

   Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/04/2010
4. Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau

   Effets sanitaires des champs électromagnétiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/05/2010
5. Question n° 16836 posée par M. Roland Courteau

   Réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/01/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau

   L'ambroisie

   La question est caduque

   08/09/2011
2. Question n° 20299 posée par M. Roland Courteau

   Les nanotechnologies

   La question est caduque

   06/10/2011