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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre
Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0868S posée par M. Michel Berson
Arrêt du réacteur nucléaire Osiris et risque de pénurie de radioéléments à usage médical
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
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Question n° 1020S posée par M. Michel Billout
Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
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Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon
Désert médical dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1342S posée par Mme Catherine Procaccia
Simulation des épreuves classantes nationales informatisées
La question a été retirée