Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 13196 posée par M. Mathieu Darnaud

    Avenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 16468 posée par M. François Bonhomme

    Organisation de la santé scolaire au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 17184 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 19149 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 20482 posée par M. Olivier Rietmann

    Organisation de la santé scolaire au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14938 posée par M. Roland Courteau

    Médecine scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 20441 posée par Mme Laure Darcos

    Malaise des infirmiers de l'éducation nationale

    La question est caduque