Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00745 posée par M. Alain Fauconnier

    Fonctionnement de la médecine scolaire dans le département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 03550 posée par M. Roland Courteau

    Diagnostic accablant de la Cour des comptes sur la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 02237 posée par Mme Samia Ghali

    Pénurie de médecins scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 02706 posée par M. Roland Courteau

    Point précis sur l'état de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 03634 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Avenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17951 posée par M. Alain Fauconnier

    Fonctionnement de la médecine scolaire dans le département de l'Aveyron

    La question est caduque

  2. Question n° 21460 posée par M. Roland Courteau

    Diagnostic accablant sur la médecine scolaire

    La question est caduque

  3. Question n° 22943 posée par M. Marc Daunis

    Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

    La question est caduque

  4. Question n° 14576 posée par M. Simon Sutour

    Difficultés d'accès aux soins médicaux pour les jeunes issus de quartiers difficiles ou de zones rurales

    La question est caduque

  5. Question n° 24837 posée par M. Roland Courteau

    Diminution du nombre de médecins scolaires

    La question est caduque