Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 02418 posée par M. Thierry Foucaud

    Hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  2. Question n° 03260 posée par M. Dominique de Legge

    Dégradation de la situation des personnes vulnérables

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19898 posée par Mme Christiane Demontès

    Aide d'urgence aux personnes sans abri

    La question est caduque

  2. Question n° 21913 posée par M. Roland Courteau

    SAMU social

    La question est caduque

  3. Question n° 22417 posée par M. Luc Carvounas

    Hébergement d'urgence en période de grand froid

    La question est caduque

  4. Question n° 04326 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Crise de l'hébergement d'urgence et d'insertion en Haute-Garonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 04806 posée par M. Luc Carvounas

    Hébergement d'urgence

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses