Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3672 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 2270 trouvées

  1. Question n° 23587 posée par M. Michel Doublet

    Statut des accueillants familiaux de personnes handicapées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23613 posée par M. Roland Povinelli

    Prix et conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23621 posée par Mme Cécile Cukierman

    Formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 23646 posée par M. Michel Doublet

    Modalités d'attribution des prestations familiales en cas de garde alternée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 23647 posée par M. Daniel Laurent

    Compétence des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 1402 trouvées

  1. Question n° 10368 posée par M. Alex Türk

    Insuffisance de médecins dans le Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

  2. Question n° 10397 posée par M. Jean Desessard

    Avenir du centre hospitalier de Coulommiers

    La question est caduque

  3. Question n° 10423 posée par M. Bernard Piras

    Recherche sur les microbicides

    La question est caduque

  4. Question n° 10425 posée par M. Bernard Piras

    Possibilité de déléguer le service de restauration des malades

    La question est caduque

  5. Question n° 10426 posée par M. Bernard Piras

    Situation financière des centres de soins infirmiers

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses