Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 06651 posée par Mme Catherine Procaccia

    Mise en place de récipients adaptés aux seringues usagées dans les aéroports français

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 06656 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 0482S posée par Mme Chantal Jouanno

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz

    De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.