Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 22501 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 22305 posée par Mme Patricia Schillinger

    Manque de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 22177 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 22223 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 22076 posée par M. Daniel Laurent

    Nombre de postes d'internes en gynécologie médicale pour 2016-2017

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23197 posée par M. Daniel Laurent

    Baisse du nombre de gynécologues médicaux

    La question est caduque

  2. Question n° 22747 posée par M. Gilbert Barbier

    Gynécologie médicale

    La question est caduque

  3. Question n° 14791 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conditions assurantielles des obstétriciens, anesthésistes et chirurgiens libéraux

    La question est caduque