Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 06812 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences pour certaines communes rurales de la pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 03549 posée par M. Roland Courteau

    Situation des médecins titulaires d'un dipôme délivré hors de l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 03551 posée par M. Roland Courteau

    Diminution du nombre de cancérologues

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 02052 posée par M. Michel Teston

    Dépassements d'honoraires des médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 01008 posée par M. Bernard Piras

    Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01000 posée par M. Bernard Piras

    Fonctionnement des sections des assurances sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 00592 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conditions assurantielles des obstétriciens, anesthésistes et chirurgiens libéraux

    La question est caduque

  3. Question n° 10428 posée par M. Bernard Piras

    Fonctionnement des sections des assurances sociales

    La question est caduque