Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 09647 posée par M. Roland Povinelli

    Grippe aviaire et transmission d'homme à homme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 07675 posée par M. Roland Povinelli

    Grippe aviaire et transmission d'homme à homme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 14999 posée par M. Roland Courteau

    Cotisations versées par les adhérents aux mutuelles

    La question est caduque

  2. Question n° 14064 posée par M. Marc Daunis

    Taxe sur le chiffre d'affaires des mutuelles pour financer la vaccination des Français contre la grippe A/H1N1

    La question est caduque

  3. Question n° 11400 posée par M. Marcel Rainaud

    Impact de la grippe A sur le budget des hôpitaux

    La question est caduque

  4. Question n° 10966 posée par M. Alex Türk

    Mise en place de la campagne de vaccination H1N1

    La question est caduque

  5. Question n° 10967 posée par M. Alex Türk

    Mise en place de la campagne de vaccination H1N1

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses