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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 283 trouvées
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Question n° 25834 posée par M. Alain Marc
Peste porcine africaine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 00401 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Emballages alimentaires dangereux pour la santé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances
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Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles
Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme
Interdiction du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01478 posée par M. Jean-François Mayet
Utilisation du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09823 posée par Mme Pascale Gruny
Inconvénients des inscriptions de dates de consommation
La question est caduque
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Question n° 12131 posée par Mme Catherine Dumas
Opportunité de déclarer l'alimentation « Grande cause nationale 2020 »
La question a été transformée.
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Question n° 12225 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet de décret sur la traçabilité du miel
La question est caduque
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Question n° 12779 posée par Mme Martine Berthet
Avenir des groupements de défense sanitaire
La question est caduque