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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 17030 posée par M. Marcel Vidal
Attribution du diplôme d'honneur de porte-drapeau à la FFDSB
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 17306 posée par M. Jean-Paul Émorine
Situation des veuves d'anciens combattants non pensionnées
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 17970 posée par Mme Monique Papon
Situation des orphelins de la Seconde Guerre mondiale
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 18680 posée par M. Simon Sutour
Aide à l'acquisition d'une complémentaire santé et incitation fiscale à la souscription d'un contrat dépendance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 18700 posée par M. Philippe Madrelle
Revalorisation de la retraite du combattant
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 26963 posée par M. Jean Louis Masson
Pensions militaires d'invalidité
La question est caduque
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Question n° 26988 posée par M. Yvon Collin
Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française
La question est caduque
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Question n° 00661 posée par Mme Hélène Luc
Comité de suivi sur les conséquences des essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00613 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Fonctionnement des centres d'expertises médicales et de commissions de réforme de l'armée
La question est caduque
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Question n° 02822 posée par M. Roland Courteau
Conditions de vie des veuves de guerre
La question est caduque