Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 07493 posée par Mme Françoise Férat

    Chiens d'assistance pour les militaires en état de stress post-traumatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 07552 posée par M. Yves Détraigne

    Programme de médiation canine ARION

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  3. Question n° 06919 posée par M. Didier Mandelli

    Indemnisation des victimes par ricochet des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 05668 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Droit à indemnisation des préjudices par ricochet liés aux essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 05570 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance et indemnisation des ayants droit des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07647 posée par M. André Dulait

    Réclamations des adhérents de l'ARAC

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 06367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Retards de liquidation des pensions des anciens combattants

    La question est caduque

  3. Question n° 03613 posée par M. André Dulait

    Réclamations des adhérents de l'ARAC

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 02822 posée par M. Roland Courteau

    Conditions de vie des veuves de guerre

    La question est caduque

  5. Question n° 00613 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Fonctionnement des centres d'expertises médicales et de commissions de réforme de l'armée

    La question est caduque