Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 03545 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 02009 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Cas inquiétants en très grande augmentation de piqûres dans les boites de nuit

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  3. Question n° 02017 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Difficultés concernant le versement de l'allocation pour demandeurs d'asile notamment pour les Ukrainiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  4. Question n° 01738 posée par M. Fabien Genet

    Frais d'état civil des petites communes accueillant un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes sur leur territoire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 01805 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01515 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soins à apporter aux usagers du crack à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 01516 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Crack à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 00419 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention