Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 26233 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences du désengagement de l'État dans les actions menées en faveur de la famille

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

15/02/2007
Question n° 23735 posée par M. Dominique Mortemousque

Projet de réforme de l'aide à domicile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

29/06/2006
Question n° 23757 posée par M. Bernard Cazeau

Projet de réforme de l'aide à domicile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

29/06/2006
Question n° 23441 posée par M. Pierre Martin

Aide à domicile lors de naissances multiples

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/06/2006
Question n° 23459 posée par M. Gérard Bailly

Aide à domicile pour les familles à naissances multiples

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/06/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25584 posée par M. François-Noël Buffet

Médaille de la famille française

La question est caduque

07/12/2006
Question n° 24988 posée par M. Gérard Collomb

Suppression des commissions départementales de la médaille de la famille

La question est caduque

26/10/2006
Question n° 25054 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Nouvelle carte "famille nombreuse" et Français établis hors de France

La question est caduque

26/10/2006
Question n° 24306 posée par M. Georges Mouly

Propositions de la Fédération des associations des conjoints survivants

La question est caduque

31/08/2006
Question n° 23210 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Réforme de l'aide à domicile et familles ayant des naissances multiples

La question a été retirée pour cause de décès.

18/05/2006