Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 16530 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politiques publiques en matière d'IVG
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Label du ministère de la santé dans les publicités
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Reconnaissance du statut d'optométriste
La question est caduque
-
Question n° 22445 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Insécurité juridique résultant de la non-distinction entre les ostéopathes professionnels de santé et les ostéopathes non professionnels de santé
La question est caduque