Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 14293 posée par M. Martial Bourquin

    Déremboursement de compléments de nutrition orale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 05450 posée par Mme Catherine Dumas

    Politique de dépistage et de traitement des douleurs chroniques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 05160 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mesures fiscales pour l'accès à la santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès équitable au vaccin HPV

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 05034 posée par M. François Autain

    Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03335 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquence de la réforme de l'aide médicale

    La question est caduque

  2. Question n° 01751 posée par M. Georges Mouly

    Avantages de la pratique de la chirurgie de la cararacte en soins externes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 00897 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquence de la réforme de l'aide médicale

    La question est caduque

  4. Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger

    Trafic de Subutex en France

    La question est caduque