Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 22010 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réforme de la formation des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 18738 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réduction du nombre de centres de qualification biologique des dons de l'Établissement français du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 17195 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Accès des femmes à l'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 16141 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 10350 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Affiliation des infirmier(e)s hospitaliers à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16175 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Politique de santé mentale

    La question est caduque

  2. Question n° 15967 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Accessibilité sociale aux soins

    La question est caduque

  3. Question n° 15703 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Accès des femmes et des jeunes filles à la contraception

    La question est caduque