Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0869G posée par Mme Florence Lassarade

    Financement des secteurs public et privé de la santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 10601 posée par Mme Florence Lassarade

    Surveillance du mésothéliome pleural

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 08302 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation de l'hôpital psychiatrique de Cadillac en Gironde

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 0450G posée par Mme Florence Lassarade

    Fermeture de centres hospitalo-universitaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 05764 posée par Mme Florence Lassarade

    Vaccination « généralisée » contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 11163 posée par Mme Florence Lassarade

    Vaccination contre le virus respiratoire syncytial humai

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 07915 posée par Mme Florence Lassarade

    Essai clinique SOS trial

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 07958 posée par Mme Florence Lassarade

    Restriction des importations de plasma et impact sur les malades

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 00830 posée par Mme Florence Lassarade

    Hausse de la mortalité infantile en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 27431 posée par Mme Florence Lassarade

    Formations de masseur kinésithérapeute

    La question est caduque

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