Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 09231 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation du statut des infirmières libérales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/10/2003
Question n° 13497 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation du statut des infirmières libérales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Question n° 20170 posée par M. Roland Courteau

Risque d'épidémie de grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/11/2005
Question n° 23283 posée par M. Roland Courteau

Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/05/2006
Question n° 23495 posée par M. Roland Courteau

Illégalité du supplément acquitté par les curistes pour frais de dossier

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13498 posée par M. Roland Courteau

Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

La question est caduque

05/08/2004
Question n° 13681 posée par M. Roland Courteau

Recherche sur les traumatismes crâniens

La question est caduque

16/09/2004
Question n° 24265 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge des appareils de lecture de glycémie vocale

La question est caduque

31/08/2006
Question n° 27024 posée par M. Roland Courteau

Défibrillateur cardiaque

La question est caduque

10/05/2007
Question n° 27060 posée par M. Roland Courteau

Dons d'organes : grande cause nationale

La question est caduque

14/05/2007