Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/07/2020
Question n° 17271 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Épandage des boues dans le cadre de la lutte contre la pandémie de la Covid-19

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/07/2020
Question n° 19423 posée par M. Pascal Allizard

Lacunes de la traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

25/04/2019
Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

04/07/2019
Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

La question est caduque

10/09/2020
Question n° 19148 posée par M. Jean-Noël Guérini

Biodiversité et maladies émergentes

La question est caduque

26/11/2020
Question n° 19230 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

La question est caduque

26/11/2020

Voir toutes les questions sans réponses