Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/07/2020
Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre des chèques eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Question n° 09062 posée par M. Roland Courteau

Mise en place gratuite des afficheurs déportés pour les ménages en situation précaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/02/2019
Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau

Dispositif chèque eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Question n° 06840 posée par M. Roland Courteau

Entreprises de l'économie sociale et solidaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25632 posée par M. Roland Courteau

Produits ménagers nocifs pour la qualité de l'air intérieur

La question est caduque

06/04/2017
Question n° 24820 posée par M. Roland Courteau

Toxicité des peintures à l'eau

La question est caduque

26/01/2017
Question n° 23065 posée par M. Roland Courteau

Objectif recyclage plastiques

La question est caduque

25/08/2016
Question n° 22548 posée par M. Roland Courteau

Niveau de nocivité d'une substance perturbatrice endocrinienne

La question est caduque

30/06/2016