Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 1150S posée par M. Michel Boutant

Services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du Sud Charente

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Question n° 1409S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Dégradation de l'accès au service public de la santé dans les Hauts-de-Seine

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

06/10/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1413S posée par M. Christian Favier

Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil

La question a été retirée

13/10/2011
Question n° 1530S posée par M. Thierry Foucaud

Avenir du CHU Charles-Nicolle de Rouen

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville

La question est caduque

26/01/2012
Question n° 1604S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Emplois médicaux temporaires

La question est caduque

01/03/2012