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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 07930 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Condition des personnes âgées dépendantes résidant dans les services de long séjour au sein de l'hôpital public

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  2. Question n° 12201 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen

    Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 14347 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 1150S posée par M. Michel Boutant

    Services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du Sud Charente

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 05345 posée par Mme Évelyne Didier

    Récupération des participations forfaitaires

    La question est caduque

  2. Question n° 16056 posée par Mme Christiane Demontès

    Financement des établissements publics de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 16137 posée par M. Roland Courteau

    Maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  4. Question n° 16339 posée par Mme Odette Terrade

    Durée d'hospitalisation de la mère et du nouveau-né

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 16414 posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre les erreurs médicales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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