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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Mesures en faveur de la jeunesse
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 24402 posée par M. Alain Chatillon
Contrats enfance jeunesse
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 21421 posée par M. Alain Chatillon
Contrats enfance jeunesse
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 19958 posée par Mme Élisabeth Lamure
Obligation de vidange dans les piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 17234 posée par M. Simon Sutour
Dispositif argent de poche proposé par les communes
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 25455 posée par M. Jean-Noël Guérini
Menaces sur la prévention spécialisée
La question est caduque
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Question n° 23911 posée par Mme Catherine Troendlé
Exonérations des cotisations sociales en faveur des associations
La question est caduque
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Question n° 22313 posée par M. Roger Madec
Apprentissages linguistiques
La question est caduque
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Question n° 20458 posée par M. Jean-Noël Guérini
Menaces sur la prévention spécialisée
La question est caduque
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Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
La question a été retirée