Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 18971 posée par Mme Muguette Dini

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 18986 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des centres de santé en soins infirmiers (CSSI)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 18987 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Situation des centres de santé en soins infirmiers (CSSI)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 18993 posée par M. Michel Mercier

    Difficultés des centres de santé en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 19016 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Difficultés rencontrées par les centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19034 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Application de l'accord de branche aide à domicile pour les centres de soins infirmiers

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 05904 posée par M. Marcel Rainaud

    Régulation de la démographie médicale

    La question est caduque

  3. Question n° 22977 posée par M. Didier Marie

    Statut des infirmiers scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 25027 posée par M. Bruno Gilles

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    La question est caduque