Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 16612 posée par Mme Patricia Schillinger

    Chiffre d'affaires des ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  2. Question n° 00313 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  3. Question n° 03801 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suppression de l'exonération de la cotisation accident du travail en matière de contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 04934 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation de l'entreprise adaptée Les Papillons Blancs du Haut-Rhin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  5. Question n° 06680 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25561 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion

    La question est caduque

  2. Question n° 17191 posée par Mme Patricia Schillinger

    Impact de la crise sanitaire sur le secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque