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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 15820 posée par Mme Patricia Schillinger

   Accès des structures de l'insertion par l'activité économique au fonds social européen

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015
2. Question n° 02958 posée par Mme Patricia Schillinger

   Avenir des chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   08/11/2012
3. Question n° 15080 posée par Mme Patricia Schillinger

   Ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/09/2010
4. Question n° 14451 posée par Mme Patricia Schillinger

   Revalorisation de l'aide au poste attribuée aux entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   15/07/2010
5. Question n° 10123 posée par Mme Patricia Schillinger

   Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   17/09/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 17191 posée par Mme Patricia Schillinger

   Impact de la crise sanitaire sur le secteur de l'insertion par l'activité économique

   La question est caduque

   09/07/2020
2. Question n° 25561 posée par Mme Patricia Schillinger

   Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion

   La question est caduque

   07/12/2006