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558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 407 trouvées
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Question n° 00073 posée par M. Jean Boyer
Situation financière des associations de lutte contre la toxicomanie
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 07092 posée par M. André Vallet
Conséquences sociales pour les personnes âgées d'une diminution de la prise en charge de la dépendance
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
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Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz
Base informatique sur les médicaments
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 10808 posée par M. Marcel Vidal
Application du décret n° 2003-1010 dans le secteur de l'action sanitaire et sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 11205 posée par M. Roger Besse
Inquiétudes suscitées par le décret n° 2003-1010 parmi les associations gestionnaires de structures pour handicapés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 151 trouvées
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Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Projet de décret réorganisant l'internat
La question est caduque
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Question n° 17052 posée par M. Philippe Richert
Parution des textes réglementaires concernant les médecins coordonnateurs
La question est caduque
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Question n° 17170 posée par M. Paul Blanc
Politique de santé : décret d'application
La question est caduque
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Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly
Encadrement de la profession de psychothérapeute
La question est caduque
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Question n° 18349 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Classification des emplois en catégorie active
La question est caduque