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563 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 391 trouvées
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Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine
Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 05983 posée par M. Michel Esneu
Création de villages d'enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
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Question n° 14293 posée par Mme Brigitte Bout
Augmentation des prescriptions de psychotropes destinés aux enfants
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 17869 posée par M. Bernard Vera
Budget d'action sociale consacré à l'accueil des enfants
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 20021 posée par M. Jean Louis Masson
Bonifications pour enfants nés avant la titularisation d'une fonctionnaire territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 172 trouvées
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Question n° 15751 posée par Mme Gisèle Printz
Prise en charge des femmes enceintes
La question est caduque
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Question n° 16613 posée par Mme Patricia Schillinger
Formation et statut de direction de services d'accueil de la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 16960 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Enfants placés dans des structures d'accueil sans assurance de responsabilité civile
La question est caduque
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Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
La question est caduque
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Question n° 24456 posée par M. Alain Dufaut
Moyens accordés par la CAF aux collectivités locales, notamment dans le département du Vaucluse
La question est caduque