Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 0868S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Influence de la consommation de stupéfiants sur les accidents de la circulation

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   17/11/2005
2. Question n° 0109S posée par M. Adrien Gouteyron

   Ravages causés par la consommation d'alcool et de cannabis par les jeunes

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   22/11/2007
3. Question n° 0353S posée par M. Roger Madec

   Expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

   Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   21/02/2013
4. Question n° 1029S posée par Mme Laurence Cohen

   Inquiétudes sur les nouvelles trousses de prévention pour les usagers de drogue

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015
5. Question n° 1134S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Expérimentation des salles de consommation de drogue à moindre risque

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   14/05/2015

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1279S posée par M. Vincent Delahaye

   Adaptation de la sanction pénale pour usage et détention de résine et d'herbe de cannabis

   La question a été retirée

   15/10/2015
2. Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol

   Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical

   La question a été retirée

   24/09/2020
3. Question n° 1677S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Encadrement de la vente de cannabidiol

   La question est caduque

   20/05/2021