Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 0742S posée par M. Didier Boulaud

Fonctionnement du centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

14/04/2005
Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils

Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

07/02/2008
Question n° 0301S posée par M. Bernard Piras

Avenir de l'hôpital de Die

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Question n° 0556S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Situation des services de réanimation chirurgicale et médicale de l'hôpital Ambroise Paré

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

14/05/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

La question a été retirée

21/02/2008
Question n° 1413S posée par M. Christian Favier

Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil

La question a été retirée

13/10/2011
Question n° 0179S posée par Mme Catherine Procaccia

Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers

La question a été transformée.

18/10/2012
Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

La question a été retirée

02/05/2013