Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0704S posée par M. Georges Mouly

    Création d'officines de pharmacie en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  2. Question n° 0807S posée par M. Denis Badré

    Implantation des officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 1179S posée par M. Alain Gournac

    Réglementation des parapharmacies

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  4. Question n° 0825S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Statut de l'herboristerie en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  5. Question n° 1060S posée par M. Francis Grignon

    Situation économique alarmante des pharmacies d'officine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0603S posée par M. Alain Fouché

    Maintien de la pharmacie à usage intérieur de la maison de retraite de Chauvigny " Les Marronniers "

    La question a été retirée

  2. Question n° 2041S posée par M. Bruno Belin

    Autotests

    La question est caduque