Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0477S posée par M. Paul Loridant

    Réforme du système transfusionnel français

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 1124S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Situation de la greffe et du don de moelle osseuse

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 0187S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Politique de conservation d'unités de sang placentaire en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 0254S posée par M. Adrien Gouteyron

    Collecte de sang

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0986S posée par M. Guy Fischer

    Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0384S posée par M. Michel Savin

    Collecte de plasma par aphérèses

    La question est caduque

  2. Question n° 1107S posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Avenir de l'établissement français du sang Centre-Atlantique

    La question a été retirée

  3. Question n° 0061S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Traçabilité pour les plasmas entrant dans la composition des médicaments dérivés du sang

    La question a été retirée

  4. Question n° 1743S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de l'établissement français du sang

    La question est caduque